Brouillon V0, textes non validés. Tous les chiffres proviennent de simulations sur données ouvertes, pas d’essais en vol ni de données opérationnelles.
AITHREN EN

Mentions légales

Projet, à faire relire par un juriste. Version du 27 octobre 2026. Les mentions entre crochets sont à compléter par le fondateur avant toute mise en ligne.

Ces mentions s’appliquent au site de présentation AITHREN ([À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : nom de domaine du site, par exemple aithren.ai]) et au service de démonstration en ligne des applications Knarr, Eira et Lodestone ([À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : adresse du service, par exemple app.aithren.ai]).

Éditeur

  • Éditeur : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : nom et prénom de l’éditeur personne physique, ou dénomination sociale de la société une fois immatriculée]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : forme juridique et capital social (SAS en cours de création à la date de ce projet)]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : numéro SIREN et RCS, après immatriculation]
  • Adresse : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : adresse postale de l’éditeur ou du siège]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : numéro de téléphone]
  • Courriel : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : adresse électronique de contact]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : numéro de TVA, s’il y a lieu]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : nom et qualité du directeur de la publication]

Hébergeur

  • Hébergeur : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : raison sociale de l’hébergeur une fois le serveur commandé]
  • Adresse : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : adresse de l’hébergeur]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : téléphone de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle

Le nom AITHREN, les noms Lodestone, Knarr et Eira, le signe et les contenus du site et du service (textes, images, logiciels, interfaces) appartiennent à l’éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans accord écrit préalable est interdite, sauf les exceptions prévues par la loi.

Données et crédits

Le service n’utilise que des données synthétiques ou publiques. Lorsqu’ils sont réels, les fonds cartographiques et l’imagerie proviennent de sources ouvertes, en particulier :

  • données de l’IGN, sous Licence Ouverte Etalab 2.0 ;
  • données © les contributeurs d’OpenStreetMap, sous licence ODbL.

[À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : confirmer la liste des sources affichées dans le service au moment de l’ouverture]

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage du service est régi par les conditions d’utilisation.

Contact

Pour toute question sur le site ou le service : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : adresse électronique de contact].